fr    EUR
fr  Français
|
Aucun article dans votre panier
| mon compte
Made in France
En savoir plus
Chemises sur mesure
Dès 59€ - En savoir plus

ACCUEIL > AIDE > INFORMATIONS LEGALES

Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission National d'Informatique et Libertés)

Le site « saintsens.com » est édité par :

MENINVEST
SAS au capital de 926 436 €
514 035 534 RCS Lyon
N° T.V.A. intracom. FR 325 14 035 534

Siège social :
56 rue Saint Lazare
75009 Paris


Hébergement : SIVIT

La conception, la forme, le titre et l'ensemble des éléments contenus sur le site saintsens.com sont protégés à l'échelle mondiale au titre du droit d'auteur et des marques.

Droits d'auteur
Le titre, la conception, la forme du site saintsens.com mais aussi son contenu tels que les commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets), et autres éléments contenus sur le site saintsens.com sont la propriété de MENINVEST.

MENINVEST n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande à saintsens.com. Toute autre utilisation d'éléments du site saintsens.com, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de MENINVEST, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Marques
SAINT-SENS Chemises sur mesure et tout autre produit ou service de MENINVEST référencés sur le site saintsens.com sont des marques commerciales, ou des marques déposées de MENINVEST, en France et dans d'autres pays. Les autres noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site saintsens.com peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.

Conditions d'utilisation du site saintsens.com
Droit applicable et formation du contrat de vente
Il n'existera de contrat de vente entre vous et MENINVEST qu'à compter de l'acceptation de votre commande par saintsens.com. Cette acceptation sera réputée complète et sera réputée vous avoir été effectivement communiquée au moment de la validation de votre paiement par MENINVEST. Pour éviter toute difficulté relative à la loi applicable au contrat, celui-ci sera réputé avoir été conclu en France et sera interprété et exécuté à tous égards en accord avec les lois et règlements en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Sur le site saintsens.com, tout contrat ou transaction est conclu entre MENINVEST et le consommateur.

Responsabilité
Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi et sauf en cas de faute, MENINVEST fournit le site saintsens.com sur une base « tel quel », et ne fait aucune déclaration ou n'accorde aucune garantie de quelque ordre que ce soit, concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication permettant l'accès au site ou concernant le fonctionnement du "browser" du client lui permettant d'accéder au site.

Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par MENINVEST sur le site saintsens.com, ni MENINVEST, ni aucune de ses sociétés affiliées, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l'utilisation du site saintsens.com, l'information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur ledit site.

Avertissements

Merci de vous reporter à nos Conditions Générales de Vente.