|
TVA
TVA signifie taxe à la valeur
ajoutée, taxe à laquelle la plupart des marchandises
et services dans l'Union européenne sont soumis.
Pour tous nos articles, la TVA facturée
est égale au taux normal, soit 19,6 % en France. Le
taux de TVA indiqué sur votre facture correspond au
taux de TVA des articles commandés et envoyés.
"Notre prix" affiché inclut la TVA française
au taux correspondant.
Clients hors de France métropolitaine
Livraison en EUROPE (C.E.E.):
Les prix indiqués
sont tous soumis à la TVA française au taux
en vigueur de 19,6%, le montant de la TVA et le prix T.T.C.
apparaissent sur le bon de commande. Aucune taxe n'est payable
à réception, et la TVA n'est pas récupérable.
Livraison hors EUROPE (C.E.E.) et
dans les DOM-TOM: Les
commandes livrées en dehors de l'Union européenne
ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être
soumises aux taxes locales et aux taxes douanières
en vigueur dans le pays de réception. Ceci concerne
également les commandes livrées dans les DOM,
les TOM et autres collectivités territoriales.
Pour les commandes dont l'adresse de
livraison se situe dans l'Union européenne, la TVA
est détaillée dans la dernière page de
commande et dans l'e-mail d'accusé de réception.
|